IDCC |
N° Brochure |
Titre de la convention collective nationale |
Applicable à |
211 |
3081 |
Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux du 6 décembre 1956 |
Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers, ETAM et cadres) |
135 |
3081 |
Convention collective nationale relative aux conditions de travail des employés, techniciens et agents de maîtrise des industries de carrières et de matériaux du 12 juillet 1955 |
Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers, ETAM et cadres) |
1816 |
3263 |
Convention collective nationale des ouvriers de l'importation charbonnière maritime et usines d'agglomération de houille du littoral du 15 septembre 1994 |
Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers) |
1256 |
3042 |
Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation du 3 mai 1983 |
Thermique : équipements thermiques (OETAM, cadres, ingénieurs et assimilés) |
652 |
3154 |
Convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction du 21 mars 1972 |
Matériaux : négoce des matériaux de construction (cadres, ETAM et ouvriers) |
1622 |
3263 |
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce des combustibles en gros du 10 décembre 1991 |
Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers) |
2609 |
3002 |
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 |
Bâtiment : employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) |
533 |
3154 |
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction du 17 novembre 1969, étendue par arrêté du 12 avril 1972 (JO du 1er juin 1972) |
Matériaux : négoce des matériaux de construction (cadres, ETAM et ouvriers) |
998 |
3042 |
Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique du 7 février 1979 |
Thermique : équipements thermiques (OETAM, cadres, ingénieurs et assimilés) |
2174 |
3153 |
Convention collective nationale du personnel sédentaire des entreprises de transport de marchandises de la navigation intérieure (3 annexes) du 5 septembre 2000 |
Navigation intérieure : personnel sédentaire (cadres et ETAM) |
398 |
3154 |
Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, étendue par arrêté du 12 avril 1972 (JO du 1er juin 1972) |
Matériaux : négoce des matériaux de construction (cadres, ETAM et ouvriers) |
1591 |
3263 |
Convention collective nationale des cadres de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce de combustibles en gros du 1er juin 1990 |
Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers) |
87 |
3081 |
Convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux |
Carrières : industries de carrières et de matériaux (UNICEM) (ouvriers, ETAM et cadres) |